Droit civil, première année

Droit civil. Première année

Cet ouvrage est destiné plus particulièrement aux étudiants en droit de première année du premier cycle. Il sera également utilisé avec profit par les candidats aux concours administratifs proposant une épreuve de droit de la famille. Il peut aussi être fructueusement consulté par toute personne cherchant une documentation simple et pratique sur des problèmes qui nous touchent tous, un jour ou l'autre : conditions du mariage, possibilité de reconnaître ou d'adopter un enfant, PACS, divorce, procréation médicalement assistée, copropriété, usufruit...

Après une introduction générale à l'étude du droit, l'auteur traite successivement des personnes et de la famille. Elle expose également le droit des biens, envisagé, tant dans sa conception classique, qu'à travers son évolution actuelle et les différentes doctrines qu'il génère.

Cette 14^e édition tient compte de la jurisprudence la plus récente et des derniers apports de la doctrine contemporaine. Elle présente les premières manifestations du grand projet de réforme du droit de la famille : la loi du 3 décembre 2001 sur les droits du conjoint survivant et des enfants adultérins ; les lois du 4 mars 2002 et du 18 juin 2003 réformant l'attribution du nom de famille, l'importante loi du 26 mai 2004 réformant le divorce.

Parallèlement, la loi du 4 mars 2002 sur l'accès aux origines, la loi du 6 juillet 2004 refondant les lois sur la bioéthique, la loi du 26 janvier 2005 relative à la juridiction de proximité et la loi du 11 février 2005 relative aux personnes handicapées ont été évoquées.

Surtout, ont été intégralement traitées : la loi du 4 juillet 2005 réformant l'adoption et, principalement, l'ordonnance du 4 juillet 2005. Celle-ci achève la réforme de la filiation en supprimant toute référence aux filiations légitime ou naturelle, en diminuant le nombre des actions relatives à la filiation et en harmonisant l'exercice. La réforme en cours sur les majeurs protégés a également été présentée.

Une rubrique intitulée « Le point sur... » permet de développer certaines questions particulières telles que les institutions communautaires et l'Union européenne, le respect du corps humain, le PACS, le rôle de la possession d'état, l'adoption internationale... De nombreux tableaux présentent l'organisation judiciaire, les droits des enfants, le divorce, la filiation...

Des schémas simples, des plans détaillés préparent à la dissertation, des arrêts à lire ou à commenter, facilitent la compréhension du cours. De plus, des corrigés d'un commentaire d'arrêts comparés, d'une dissertation et d'une consultation entraînent l'étudiant aux épreuves de fin d'année et forment un lien avec l'ouvrage de Méthodes du même auteur.