Essai sur le fait juridique de pollution des sols

Le phénomène de pollution des sols est de nos jours largement connu du grand public, qu'il s'agisse de pollutions causées par les nitrates agricoles, par les exploitations intensives des élevages animaliers ou encore des pollutions graves d'origine industrielle. L'importance qualitative et quantitative de ce dommage causé à la terre conduit à s'interroger sur la manière dont le droit peut gérer, maîtriser ce phénomène et permettre la mise en jeu de responsabilités éventuelles. Pour y répondre, l'auteur s'est efforcé d'adopter une double approche. Il s'agissait, d'une part, de rompre avec la doctrine antérieure qui assimilait la question de la pollution des sols à celle du dommage écologique classique et, partant, concluait à l'inefficacité de la norme à encadrer ce genre de situation. Il fallait, d'autre part, cerner concrètement les responsabilités encourues dans le cadre d'une activité professionnelle. S'inspirant de l'École de la sociologie du droit, l'auteur démontre, grâce à une analyse détaillée des règles juridiques applicables ou susceptibles de l'être, que si la pollution des sols est un fait mesurable sur le plan scientifique et sociologique, elle constitue également un fait juridique sanctionné par la règle de droit.

L'ouvrage éclaire ainsi d'un nouveau jour l'étude du phénomène de pollution des sols. Il traite des analyses bien connues de la théorie de la responsabilité civile et administrative, tout en les ramenant toujours à une dimension privilégiée, celle de l'environnement. A ce titre, le travail de l'auteur accorde une grande efficacité juridique au droit de l'environnement, trop souvent qualifié de confus, en lui attribuant une place de choix, celle qui revient aujourd'hui dans les préoccupations de tous les gestionnaires publics ou privés. La thèse propose, aussi, une nouvelle méthode de recherche en matière juridique qui dépasse le simple cadre de la pollution des sols. Elle consiste à travailler sur un fait matériel et sociologique sans s'attacher aux distinctions habituellement admises entre les diverses branches du droit, public ou privé. L'auteur conclut, enfin, sur l'importance de la mise en jeu pratique de ces règles spécifiques. Selon elle, l'évolution du droit applicable aux pollutions des sols repose désormais très largement entre les mains des magistrats.