Le droit de l'eau

Le droit de l'eau

« L'eau est l'élément le plus naturel de la vie, et sans elle il n'y a pas de vie. »

La ressource en eau a été longtemps considérée comme suffisante ou même inépuisable. Il s'agissait alors d'en organiser la disposition et de la relier à la propriété. Depuis quelques décennies, l'homme a pris conscience que la ressource était rare et précieuse : l'eau est désormais un patrimoine commun dont la valeur est reconnue par tous.

Ce que l'on appelle le droit de l'eau est, dans les faits, un ensemble de textes, reflets des préoccupations successives du législateur, et des solutions qu'il a pu leur apporter. Cet ouvrage se propose de faciliter l'accès à une matière complexe. Il fait le point de la législation et de la réglementation, de la jurisprudence et de la pratique. À ce titre, il intéressera les élus concernés et les administrations d'État, les professionnels et les particuliers, les associations de protection de l'environnement, enfin l'ensemble des professionnels du droit (avocats, notaires, étudiants).

Le « Droit de l'eau » aborde successivement :

• l'histoire et la politique de l'eau, en la replaçant dans le contexte du droit européen ;


• le statut et le régime juridique de l'eau et des milieux aquatiques ;


• l'administration et la planification ;


• la police de l'eau ;


• les usages ;


• la gestion des situations exceptionnelles (sécheresse et inondations).

Il est à jour des réformes législatives et réglementaires intervenues récemment et des textes publiés au 1^er mars 2011.