Le littoral : protection, mise en valeur et aménagement des espaces littoraux

Avec 7 000 kilomètres de rivage, la France dispose
d'un patrimoine naturel d'une richesse économique
et touristique considérable : on dénombre
généralement plus d'une dizaine d'utilisations,
depuis l'exploitation des ressources biologiques
nutritives, jusqu'à l'exploitation industrielle, sans
omettre le nombre croissant d'activités d'ordre
touristique. Cette polyvalence de l'espace littoral a
pour corollaire une multiplicité d'intérêts nouveaux
et parfois contradictoires.

Le droit du littoral n'a ainsi jamais cessé d'évoluer.
Initialement dédié à la protection des frontières
maritimes du royaume et à l'organisation des ports
de commerce, il s'est adapté aux évolutions économiques
et sociales qui ont progressivement, mais
inexorablement, imposé l'aménagement industriel
et touristique du rivage, puis à la protection des
espaces vierges, auquel répond notamment la création
du Conservatoire de l'espace littoral et des
rivages lacustres. Le droit du littoral est devenu un
ensemble peu homogène. Irrigué par les règles anciennes
de la domanialité publique, il prend en
compte, notamment, le Code de l'urbanisme, le
Code du domaine public, le Code rural et le Code
de l'environnement.

Le Littoral répond à ce besoin d'une étude
complète et approfondie de l'ensemble des règles
applicables au littoral. Partant de l'étude, dans une
première partie, de la domanialité publique propre
au rivage, des servitudes qui s'y rattachent et de sa
protection et de son utilisation, la nouvelle édition
de cet ouvrage de référence, enrichie et augmentée,
analyse dans une seconde partie les règles
complexes et originales de gestion des espaces
littoraux.

Les nombreuses annotations et remarques de cette
nouvelle édition permettent à l'ensemble des praticiens
de l'urbanisme et de l'aménagement, aux
élus et fonctionnaires de l'État et des collectivités
territoriales, aux notaires comme aux promoteurs
publics et privés, aux juristes, avocats et aux enseignants,
de disposer d'un traité qui, au-delà de l'état
du droit applicable et de son analyse, restitue pleinement
la richesse des pratiques administratives et
leur propose une lecture pratique de la matière.