Code de l'union européenne 2014

Ce code se veut un outil didactique répondant tant aux besoins des étudiants qui veulent s'initier à l'étude du droit de l'Union, qu'à ceux des praticiens, fonctionnaires, académiques et juges nationaux qui souhaitent rafraîchir ou approfondir leur connaissance en la matière. Il a été conçu de sorte à permettre aux lecteurs d'atteindre un double objectif. Lu transversalement, il permet, d'une part, d'avoir un aperçu général du droit de l'Union. Consulté ponctuellement, il offre, d'autre part, aux lecteurs la possibilité d'acquérir des connaissances approfondies dans les domaines de ce droit qui les intéressent le plus.

Ce code regroupe les dernières modifications au droit primaire de l'Union, ainsi que la version consolidée des différents textes normatifs de droit dérivé, jusqu'au 1^er janvier 2014.

Ce code inclut également des textes qui, même s'ils ne forment pas partie intégrante de l'ordre juridique de l'Union européenne, sont d'une grande importance pour connaître le contexte normatif dans lequel le droit de l'Union s'insère, comme par exemple la Convention européenne de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales de 1950.

Par ailleurs, dans la mesure où ce code est principalement destiné à un public francophone, il regroupe les textes normatifs relatifs à la façon dans laquelle le droit de l'Union est incorporé dans les ordres juridiques de la Belgique, de la France et du Luxembourg.

L'organisation systématique de ce code procurera aux lecteurs un accès facile et rapide à un grand nombre de textes du droit de l'Union. L'ajout d'un index des mots-clés devrait y contribuer aussi.