Contrats de sponsoring sportif

Contrats de sponsoring sportif

Le contrat de sponsoring constitue le véhicule juridique de l'une des principales sources de financement du sport. Il est ainsi naturel qu'il suscite l'intérêt des acteurs du sport, des entreprises sponsors et de leurs juristes.

Il y a certes des différences marquées entre un contrat d'image conclu par un athlète individuel, un contrat d'équipementier conclu par un club professionnel ou un contrat de partenariat officiel conclu par un organisateur d'événements sportifs. Mais ce sont à chaque fois des contrats de sponsoring et tous les contrats de sponsoring obéissent à une même logique.

Au travers de cet ouvrage, les auteurs se proposent de livrer non seulement une analyse de l'ensemble des règles qui gouvernent les contrats de parrainage mais encore et surtout une méthode de construction cohérente, une méthode de rédaction efficace et sûre.

De l'entame des négociations, jusqu'à sa rupture, en passant évidemment par sa signature, sont tour à tour présentés la nature juridique du parrainage, le rôle et la responsabilité des parties lors des négociations et les différentes clauses qui composent le haut, le corps et le bas du contrat. Sont ainsi étudiées les stipulations relatives à l'exploitation de l'image, à la mise à disposition de la marque et des autres signes distinctifs du parrainé ainsi que celles déterminant ses obligations publicitaires (affichage, promotion, etc.), sportives, financières et de comportement. Sont également exposées les clauses détaillant les engagements du sponsor et plus particulièrement son obligation de paiement (en numéraire ou en nature).

Au fil des développements, le lecteur trouvera, par ailleurs, une réflexion d'ensemble sur des notions essentielles à la compréhension des spécificités du contrat de sponsoring :réglementation de la publicité pour le tabac et l'alcool, durée et exclusivité des engagements contractuels, règles de concurrence, conflits de sponsors, mise à disposition du matériel par le parrain au profit du parrainé, etc.

Orienté résolument en direction des milieux professionnels, cet ouvrage est enrichi de nombreux conseils pratiques, d'exemples de clauses et de décisions de justice, les plus significatives des orientations suivies par la jurisprudence. Il ambitionne ainsi d'offrir aux rédacteurs d'actes, juristes et avocats, comme aux étudiants, un certain nombre de solutions exprimant les meilleures pratiques pour préparer et construire un contrat de sponsoring équilibré et pleinement opérationnel. Il offre aussi aux non juristes, et notamment à ceux qui auront la charge d'activer les partenariats sur le terrain, une vision synthétique des points essentiels d'une relation complexe qu'ils mettront en musique dans la durée.