Droit de l'union européenne : ordre juridique de l'union européenne, droit du contentieux de l'union

Droit de l'Union européenne

1^re édition

En se focalisant sur « l'ordre juridique » et le « droit du contentieux » de l'Union européenne, cet ouvrage couvre le programme des cours de droit institutionnel et de droit du contentieux de l'Union européenne, respectivement dispensés en L2 ou L3 et en M1.

La première partie de ce Mémento s'ouvre sur une présentation des traits saillants de l'Union européenne. L'Union est ainsi présentée comme une Union d'États, de droit et de citoyens. Par la suite, l'étude de l'ordre juridique de l'Union européenne suit une démarche de type « chronologique » puisque sont examinés les compétences de l'Union, les institutions qui en sont titulaires, les sources du droit de l'Union et enfin les principes de primauté et d'effet direct qui régissent l'articulation des rapports entre le droit de l'Union et le droit national.

La seconde partie offre une présentation du droit du contentieux de l'Union europénne qui s'attache à mettre en évidence la complémentarité des différentes voies de droit. Ainsi après une brève présentation de l'architecture juridictionnelle de l'Union, cette partie s'ordonne autour de la notion de compensation des voies de droit, notion-clé de compréhension de la matière, qui joue un rôle décisif dans la jurisprudence.