Le droit de la vie scolaire : écoles, collèges, lycées

Le droit embraserait-il aujourd'hui la vie scolaire ?

La réponse ne souffre d'aucun doute, à en juger d'après les
quelque mille cent jurisprudences recensées dans cette seconde
édition augmentée, enrichie et actualisée en juin 2003. Le lecteur
y apprendra que le recours affecte aussi bien la sieste du petit
écolier que l'exclusion du collégien pour deux jours ou encore le
triplement du lycéen en fin de cycle. Mais le procès frappe aussi,
au delà de l'institution, le proviseur, le principal, le chef de travaux,
le professeur ou l'instituteur.

Qui est responsable ? Les personnes physiques ? L'État ? L'établissement
public local d'enseignement ? Les collectivités territoriales
de rattachement ? Quelles sont les conséquences des condamnations
prononcées par nos cours et nos tribunaux ?

La communauté éducative largement démunie face à ces interrogations
trouvera, dans cet ouvrage, des réponses pédagogiques
(des paragraphes illustratifs complètent les développements techniques)
et accessibles à un large public grâce notamment à un
petit lexique des termes juridiques.

Ce véritable guide, méthodique et vivant, écrit avec talent et
humour par trois profesionnels du droit qui sont aussi des hommes
de terrain, dresse un constat rigoureux et sans complaisance d'une
École envahie par le droit. Bénéficiant de la contribution d'universitaires
et de magistrats, il constitue déja un outil indispensable
pour les enseignants, les cadres de l'Éducation nationale, les
élèves, les parents dans le suivi de la scolarité de la maternelle à la
terminale.