La provision : essai d'une théorie générale en droit français

Bibliothèque de droit privé

Tome 349

Dans son sens courant, le mot « provision » évoque un « amas constitué de choses nécessaires ». Partant de cette acception, le droit a façonné par touches successives un procédé spécifique. Cantonnée dans un premier temps aux transactions commerciales réglées par lettres de change, la provision a envahi par la suite les prétoires et les professions circonvoisines, irriguant au passage la comptabilité et la fiscalité.

Dans cet ouvrage, l'auteur entreprend pour la première fois une étude d'ensemble de la provision en droit français. Il commence par prendre acte de la diversité de régimes juridiques des différentes applications de la provision. Une analyse systématique de ces différentes provisions permet de découvrir une réelle unité malgré la diversité apparente.

Ainsi, la provision s'affirme comme la garantie d'une créance contre un risque, sa spécificité tenant à ce qu'elle exerce une forme particulière d'emprise du droit sur le temps en combinant l'anticipation et le provisoire. Cependant, en sus de sa fonction principale de garantie, la provision constitue incidemment une modalité redoutablement efficace de recouvrement de certaines créances. Le référé-provision l'atteste quotidiennement.

Bien qu'il réponde à une nécessité théorique que son titre souligne d'emblée, cet ouvrage aidera à la pratique d'une technique juridique fort actuelle. Dans son utilisation, la provision se montre de jour en jour plus attractive. La raison en est simple : elle permet au droit de s'approprier le temps pour actualiser une prérogative juridique normalement de réalisation future.