La titrisation des actifs : structurations juridiques et financières sur les marchés émergents

«La titrisation n'est pas ce que l'on croit. Techniquement, elle est moins extraordinaire que ce qu'il n'y paraît: les textes et le contexte poussent à l'erreur de perspective. Economiquement, elle ne constitue pas seulement un moyen de refinancement des banques ou de nettoyage du bilan. Elle est en réalité une vision radicalement nouvelle du traitement des créances». Cette réflexion de M. Causse (Les titres négociables, Litec, 1993) guide les deux auteurs dans leur étude sur la titrisation des actifs dans les marchés émergents, notamment au Liban.

A l'heure où beaucoup de pays émergents doivent refinancer leur dette publique et où leurs entreprises ont besoin de toute l'imagination des spécialistes, juristes et financiers, pour assurer un financement que les sources traditionnelles, passablement taries, ne suffisent plus à alimenter, la titrisation apparaît comme la panacée. Sophistiquée, récente, inconnue dans les marchés émergents, cette facette de l'ingénierie financière et juridique, doit être bien comprise pour être utilement utilisée.

Les deux auteurs ont participé ensemble, en 2002, à la mise en place des deux premières opérations de titrisation (fiduciaire) au Liban (Bulletin Interne de l'Association des Banques du Liban, Mars-Avril 2002) -Indigo Trust Fund et CLON-1- et ont créé le «Fiduciary Securitization Structure©». Ils présentent ici l'ensemble des règles et des techniques qui peuvent être appliquées dans les marchés émergents, avec une vision comparatiste pour une matière véritablement «mondialisée», surtout par rapport aux systèmes français et américain, sans occulter les travaux de normalisation entrepris par des associations professionnelles internationales comme le European Securitization Forum, ni les activités du Comité de Bâle.