Traité de droit européen de l'environnement : une publication de la conférence permanente des recteu

Ce traité présente une vue d'ensemble du droit européen de l'environnement. Couvrant de nombreuses disciplines, ce livre intéresse particulièrement les juristes, les industriels et les scientifiques, qu'ils soient chercheurs ou praticiens, ainsi que les personnes soucieuses de connaître les lois, les acquis scientifiques et le point de vue des politiques.

Chaque chapitre contient une introduction présentant en résumé les éléments propres au sujet et une première analyse. Pour l'enseignant ou l'étudiant, des cas pratiques issus des jurisprudences francophones mais aussi des questions, des problématiques sont successivement exposés - avec un apparat bibliographique -. De même les praticiens, les chercheurs et les lecteurs non spécialisés trouveront dans ce livre un grand nombre de textes de base concernant le droit européen, y compris les Traités et Conventions, les textes communautaires et l'état des législations pays par pays.

Ainsi ce livre offre-t-il une synthèse des éléments composant à la fois un traité, un manuel et un recueil de textes.

La première partie expose les notions fondamentales et les règles générales, comprenant l'histoire, les concepts de base, les techniques du droit et une présentation des institutions.

La deuxième partie expose les règles sectorielles concernant la protection de la diversité biologique et de la nature, la protection des sols, les eaux continentales, la mer et la protection du milieu marin, la pollution de l'air.

La troisième partie expose les règles transversales : les réglementations des sources de détérioration de l'environnement, la protection intégrée de l'environnement et, pour finir, le rôle du public et des organisations non gouvernementales.

Accessible dans son approche, ce livre constitue donc une référence unique pour les praticiens et les politiques et, de la même façon, la trame de nombreux cours touchant les lois, la politique et la science de l'environnement. Professeurs et étudiants en droit international, en droit communautaire et en droit comparé y trouveront également matière à réflexion.