Entreprise et développement durable : approche juridique pour l'acteur économique du xxie siècle

Entreprise et développement durable

Le développement durable est désormais au coeur des stratégies d'entreprises et des préoccupations des décideurs, qu'ils y soient contraints par les pouvoirs publics ou incités dans une logique d'anticipation et de gestion des risques.

Par une approche transversale, intégrant droit des affaires, droit de la consommation, droit de l'environnement, droit du travail, cet ouvrage a pour objet de cerner, du point de vue de l'entreprise, plusieurs enjeux juridiques du développement durable.

Il s'inscrit en complémentarité de certains ouvrages parus dans cette même collection ouverte aux thématiques les plus actuelles :

• Droit du travail et droit de l'environnement, sous la direction de M.-P. Blin-Franchomme et I. Desbarats ;
• Entreprises et dommage écologique, de M. Memlouk ;
• Grenelle 2, ouvrage collectif.

Un regard juridique est ici porté sur certains outils susceptibles de faciliter la diffusion du développement durable par l'entreprise, permettant aussi d'identifier les difficultés suscitées par cette intégration de préoccupations sociales et environnementales dans les objectifs économiques des organisations.

Ces préoccupations sociétales, essentielles pour l'acteur économique du XXI^e siècle, ont des répercussions évidentes sur son patrimoine, appréhendé dans sa dimension économique et juridique : problématique des sites et sols pollués, de la responsabilité des sociétés mères ; création d'une nouvelle « valeur » réputation, cadre juridique de la reddition « sociétale », pratiques commerciales, consommation durable...

Ces préoccupations et aspirations nouvelles influent également sur la gestion des relations sociales : gestion durable et responsable des milieux de travail, de la main d'oeuvre et de l'environnement naturel ; impératifs d'équité et de solidarité sociales, diversité...

Dans un monde où éthique et normes juridiques interfèrent, les rapports loi / soft law (rôle et portée des codes, chartes, accords volontaires...) requièrent une attention particulière et, à une époque où les entreprises sont les acteurs majeurs d'une croissance « soutenable » et « durable » sur le plan social, économique et environnemental, seront donc abordées les synergies actuellement à l'oeuvre entre Développement durable, RSE et Droit.